L’ADRESSE INTERNET DE SITE WEB CONCERNÉ PAR CES MENTIONS LÉGALES EST LE :
WWW.SENEQUIER.COM
WWW.SENEQUIER.COM
ÉDITEUR DU SITE ET DIRECTEUR DE LA PUBLICATION :
SAS SENEQUIER SAINT-TROPEZ
ADRESSE DU SIÈGE SOCIAL : 29 QUAI JEAN JAURÈS – 83990 – SAINT-TROPEZ
SIRET : 488 577 164 000 12
AU CAPITAL DE : 1 937 000 EUROS
TVA : FR06 488 577 164
TEL +33 4 94 97 20 20
SAS SENEQUIER SAINT-TROPEZ
ADRESSE DU SIÈGE SOCIAL : 29 QUAI JEAN JAURÈS – 83990 – SAINT-TROPEZ
SIRET : 488 577 164 000 12
AU CAPITAL DE : 1 937 000 EUROS
TVA : FR06 488 577 164
TEL +33 4 94 97 20 20
HÉBERGEUR DU SITE :
Webflow, Inc.
398 11th Street, 2nd Floor
San Francisco, CA 94103
Webflow, Inc.
398 11th Street, 2nd Floor
San Francisco, CA 94103
UTILISATEUR:
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site.
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site.
CRÉDITS PHOTOS : Bruno Malegue
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
Le site dans son ensemble, ainsi que chacun des éléments qui le composent ( notamment, textes, schémas, arborescences, logiciels, animations, images, photographies, illustrations, vidéos, représentations graphiques ou éditoriales, logos, etc. ) constituent des œuvres de l’esprit protégés par le code de la propriété intellectuelle ainsi que par toute autre législation internationale applicable.
L’établissement ‘Le Sénéquier’est le seul habilité ( directement ou par l’effet de licences ou autorisations ) à utiliser les éléments composant le site senequier.com, les noms de domaines, les marques, modèles, etc. ainsi que les images et contenus éditoriaux qui y sont reproduits.
L’usage de tout ou partie du site senequier.com, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que la consultation et l’utilisation du site à titre personnel et privé par l’internaute dans un but non commercial est strictement interdit.
La violation de ces dispositions expose son auteur aux sanctions prévues tant par le code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur, de droit de marques que par le Code civil en matière de responsabilité civile.
La création de tout lien hyper-texte renvoyant à l’une quelconque des pages web ou éléments composant le site senequier.com est interdite sauf autorisation écrite et préalable de l’établissement ‘Le Sénéquier’, laquelle autorisation pouvant être révoquée à tout moment.
Tout contenu, site internet ou autre ayant un lien hyper-texte dirigeant vers le site senequier.com ou vers l’un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de l’établissement ‘Le Sénéquier’ et celui-ci décline par conséquent toute responsabilité ( notamment, éditoriale ) concernant l’accès à ces sites et leur contenu.
Le site dans son ensemble, ainsi que chacun des éléments qui le composent ( notamment, textes, schémas, arborescences, logiciels, animations, images, photographies, illustrations, vidéos, représentations graphiques ou éditoriales, logos, etc. ) constituent des œuvres de l’esprit protégés par le code de la propriété intellectuelle ainsi que par toute autre législation internationale applicable.
L’établissement ‘Le Sénéquier’est le seul habilité ( directement ou par l’effet de licences ou autorisations ) à utiliser les éléments composant le site senequier.com, les noms de domaines, les marques, modèles, etc. ainsi que les images et contenus éditoriaux qui y sont reproduits.
L’usage de tout ou partie du site senequier.com, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que la consultation et l’utilisation du site à titre personnel et privé par l’internaute dans un but non commercial est strictement interdit.
La violation de ces dispositions expose son auteur aux sanctions prévues tant par le code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur, de droit de marques que par le Code civil en matière de responsabilité civile.
La création de tout lien hyper-texte renvoyant à l’une quelconque des pages web ou éléments composant le site senequier.com est interdite sauf autorisation écrite et préalable de l’établissement ‘Le Sénéquier’, laquelle autorisation pouvant être révoquée à tout moment.
Tout contenu, site internet ou autre ayant un lien hyper-texte dirigeant vers le site senequier.com ou vers l’un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle de l’établissement ‘Le Sénéquier’ et celui-ci décline par conséquent toute responsabilité ( notamment, éditoriale ) concernant l’accès à ces sites et leur contenu.
ACCÈS :
Le site senequier.com est destiné à toute personne ci-après désignée sous le terme « Utilisateur ».
L’établissement ‘Le Sénéquier’ se réserve la possibilité de modifier, d’améliorer et d’enrichir les services proposés sur le site senequier.com à tout moment.
Le site senequier.com est destiné à toute personne ci-après désignée sous le terme « Utilisateur ».
L’établissement ‘Le Sénéquier’ se réserve la possibilité de modifier, d’améliorer et d’enrichir les services proposés sur le site senequier.com à tout moment.
ENGAGEMENTS DE LA SOCIÉTÉ :
Accessibilité aux services du site senequier.com :
L’établissement ‘Le Sénéquier’ s’efforce, dans la mesure du possible, de maintenir accessible de manière permanente le site senequier.com, mais n’est tenu à aucune obligation d’y parvenir.
L’établissement ‘Le Sénéquier’ peut donc interrompre son accès, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour, ou pour toutes autres raisons, notamment techniques ou éditoriales et ce, sans préavis ni information préalable des internautes, sans que l’établissement ‘Le Sénéquier’ ne puisse être tenu pour responsable des conséquences de ces interruptions aussi bien à l’égard des internautes que de tout tiers.
Par ailleurs, l’établissement ‘Le Sénéquier’ ne saurait être tenu pour responsable si des internautes ne parvenaient pas à accéder à tout ou partie du site senequier.com du fait de tout défaut technique ou de tout problème notamment et non limitativement lié à :
– une défaillance et/ou un encombrement du réseau Internet,
– une défaillance des fournisseurs d’accès Internet,
– une erreur humaine ou d’origine électrique,
– toute intervention malveillante,
– tous dysfonctionnements de logiciel ou de matériel,
– un cas de force majeure.
Accessibilité aux services du site senequier.com :
L’établissement ‘Le Sénéquier’ s’efforce, dans la mesure du possible, de maintenir accessible de manière permanente le site senequier.com, mais n’est tenu à aucune obligation d’y parvenir.
L’établissement ‘Le Sénéquier’ peut donc interrompre son accès, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour, ou pour toutes autres raisons, notamment techniques ou éditoriales et ce, sans préavis ni information préalable des internautes, sans que l’établissement ‘Le Sénéquier’ ne puisse être tenu pour responsable des conséquences de ces interruptions aussi bien à l’égard des internautes que de tout tiers.
Par ailleurs, l’établissement ‘Le Sénéquier’ ne saurait être tenu pour responsable si des internautes ne parvenaient pas à accéder à tout ou partie du site senequier.com du fait de tout défaut technique ou de tout problème notamment et non limitativement lié à :
– une défaillance et/ou un encombrement du réseau Internet,
– une défaillance des fournisseurs d’accès Internet,
– une erreur humaine ou d’origine électrique,
– toute intervention malveillante,
– tous dysfonctionnements de logiciel ou de matériel,
– un cas de force majeure.
SÉCURISATION & CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES :
L’établissement ‘Le Sénéquier’ se conforme aux exigences de la loi modifiée n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite Informatique et Libertés dans le traitement des données à caractère personnel de l’utilisateur.
Il s’engage notamment à assurer la sécurité des données afin d’éviter qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.
Aucune donnée à caractère personnel n’est collectée sans le consentement de l’internaute.
L’établissement ‘Le Sénéquier’ est responsable de la collecte et du traitement des données à caractère personnel effectués sur le site senequier.com.
Sauf lorsque des dispositions spécifiques au traitement des données à caractère personnel sont susceptibles de s’appliquer, lesquelles seront systématiquement portées à la connaissance de l’internaute notamment par les conditions générales applicables à la réservation en ligne.
L’établissement ‘Le Sénéquier’ est seul destinataire de ces données et ne les communiquera pas à des tiers.
Elle s’engage à respecter la confidentialité et à protéger ces données.
L’internaute est toutefois informé que les données le concernant pourront être communiquées en tout ou en partie aux seuls prestataires de l’établissement ‘Le Sénéquier’ intervenant dans le cadre de la gestion du site senequier.com et liés par des engagements de confidentialité et de sécurité.
La collecte et le traitement des données à caractère personnel de l’internaute ainsi effectués ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés ( CNIL ), Conformément aux dispositions de la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
L’internaute dispose d’un droit de modification et de suppression des données à caractère personnel le concernant collectées et traitées par l’établissement ‘Le Sénéquier’.
Il peut exercer ce droit à tout moment et sans frais en adressant un courrier à SAS SENEQUIER SAINT-TROPEZ – 29 QUAI JEAN JAURÈS – 83990 – SAINT-TROPEZ.
L’établissement ‘Le Sénéquier’ se conforme aux exigences de la loi modifiée n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite Informatique et Libertés dans le traitement des données à caractère personnel de l’utilisateur.
Il s’engage notamment à assurer la sécurité des données afin d’éviter qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.
Aucune donnée à caractère personnel n’est collectée sans le consentement de l’internaute.
L’établissement ‘Le Sénéquier’ est responsable de la collecte et du traitement des données à caractère personnel effectués sur le site senequier.com.
Sauf lorsque des dispositions spécifiques au traitement des données à caractère personnel sont susceptibles de s’appliquer, lesquelles seront systématiquement portées à la connaissance de l’internaute notamment par les conditions générales applicables à la réservation en ligne.
L’établissement ‘Le Sénéquier’ est seul destinataire de ces données et ne les communiquera pas à des tiers.
Elle s’engage à respecter la confidentialité et à protéger ces données.
L’internaute est toutefois informé que les données le concernant pourront être communiquées en tout ou en partie aux seuls prestataires de l’établissement ‘Le Sénéquier’ intervenant dans le cadre de la gestion du site senequier.com et liés par des engagements de confidentialité et de sécurité.
La collecte et le traitement des données à caractère personnel de l’internaute ainsi effectués ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés ( CNIL ), Conformément aux dispositions de la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
L’internaute dispose d’un droit de modification et de suppression des données à caractère personnel le concernant collectées et traitées par l’établissement ‘Le Sénéquier’.
Il peut exercer ce droit à tout moment et sans frais en adressant un courrier à SAS SENEQUIER SAINT-TROPEZ – 29 QUAI JEAN JAURÈS – 83990 – SAINT-TROPEZ.
RESPONSABILITÉ :
L’établissement ‘Le Sénéquier’ s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site senequier.com, dont elle se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Toutefois, il ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site, lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de l’établissement ‘Le Sénéquier’ à l’égard de l’internaute.
En particulier, ce dernier ne saurait être tenu pour responsable :
– de toute imprécision, inexactitude ou omission desdites informations ;
– de tout dommage éventuel résultant d’une intrusion informatique d’un tiers ayant entraîné une modification desdites informations et plus généralement, de tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, liées à l’accès ( ou à l’impossibilité d’accéder au site ), au contenu, à l’utilisation du site et/ou au crédit accordé à une quelconque information provenant de ce dernier.
L’établissement ‘Le Sénéquier’ s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site senequier.com, dont elle se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Toutefois, il ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site, lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de l’établissement ‘Le Sénéquier’ à l’égard de l’internaute.
En particulier, ce dernier ne saurait être tenu pour responsable :
– de toute imprécision, inexactitude ou omission desdites informations ;
– de tout dommage éventuel résultant d’une intrusion informatique d’un tiers ayant entraîné une modification desdites informations et plus généralement, de tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, liées à l’accès ( ou à l’impossibilité d’accéder au site ), au contenu, à l’utilisation du site et/ou au crédit accordé à une quelconque information provenant de ce dernier.
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS :
Les informations relatives à l’utilisateur sont traitées dans le respect de la confidentialité.
Aucune information personnelle n’est collectée à l’insu de l’utilisateur ni traitée à des fins non prévues.
Droits d’opposition, d’accès et de rectification des données concernant l’utilisateur conformément aux dispositions de la loi modifiée du 6 janvier 1978.
L’utilisateur peut exercer sur les données qui le concernent ses droits d’opposition, d’accès et de rectification en adressant sa demande à l’administrateur du site ici.
Les informations relatives à l’utilisateur sont traitées dans le respect de la confidentialité.
Aucune information personnelle n’est collectée à l’insu de l’utilisateur ni traitée à des fins non prévues.
Droits d’opposition, d’accès et de rectification des données concernant l’utilisateur conformément aux dispositions de la loi modifiée du 6 janvier 1978.
L’utilisateur peut exercer sur les données qui le concernent ses droits d’opposition, d’accès et de rectification en adressant sa demande à l’administrateur du site ici.
MARQUES :
Le site senequier.com est une marque protégée en France.
Sauf autorisation expresse et préalable, tout usage de cette marque ainsi que toutes autres marques, figuratives ou non visualisées, appartenant à l’éditeur ou à des tiers, expose l’utilisateur à des poursuites pénales et civiles.
Tout utilisateur qui agit en fraude des présentes Conditions Générales d’Utilisation s’expose aux poursuites civiles ou pénales qui répriment en particulier les atteintes au droit d’auteur, aux droits voisins, aux droits des producteurs de bases de données ainsi qu’aux systèmes de traitement automatisé de données. Il est rappelé à l’utilisateur que le Code Pénal ( article 323-1 et suivants ) sanctionne par des peines allant jusqu’à cinq ans d’emprisonnement et 75 000 euros d’amende, notamment :
– l’accès et le maintien frauduleux dans un système de traitement automatisé des données,
– la suppression, la modification ou l’ajout frauduleux de données dans ce système,
– le fait d’entraver ce système.Des procédures pénales pourront être engagées par l’éditeur contre l’utilisateur qui ne respecterait pas ces dispositions.
Le site senequier.com est une marque protégée en France.
Sauf autorisation expresse et préalable, tout usage de cette marque ainsi que toutes autres marques, figuratives ou non visualisées, appartenant à l’éditeur ou à des tiers, expose l’utilisateur à des poursuites pénales et civiles.
Tout utilisateur qui agit en fraude des présentes Conditions Générales d’Utilisation s’expose aux poursuites civiles ou pénales qui répriment en particulier les atteintes au droit d’auteur, aux droits voisins, aux droits des producteurs de bases de données ainsi qu’aux systèmes de traitement automatisé de données. Il est rappelé à l’utilisateur que le Code Pénal ( article 323-1 et suivants ) sanctionne par des peines allant jusqu’à cinq ans d’emprisonnement et 75 000 euros d’amende, notamment :
– l’accès et le maintien frauduleux dans un système de traitement automatisé des données,
– la suppression, la modification ou l’ajout frauduleux de données dans ce système,
– le fait d’entraver ce système.Des procédures pénales pourront être engagées par l’éditeur contre l’utilisateur qui ne respecterait pas ces dispositions.
MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION :
L’éditeur peut à tout moment modifier les termes des présentes Conditions Générales d’Utilisation et des Conditions Particulières.
Ces modifications engagent l’utilisateur dès leur mise en ligne.
Il est en conséquence recommandé à l’utilisateur de consulter régulièrement les Conditions Générales d’Utilisation afin de prendre connaissance de ces nouvelles conditions.
L’éditeur peut à tout moment modifier les termes des présentes Conditions Générales d’Utilisation et des Conditions Particulières.
Ces modifications engagent l’utilisateur dès leur mise en ligne.
Il est en conséquence recommandé à l’utilisateur de consulter régulièrement les Conditions Générales d’Utilisation afin de prendre connaissance de ces nouvelles conditions.
SENEQUIER.COM
